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Résultats de recherche : - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Domaine: POLITIQUE FONCIERE

3 documents trouvés

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  • La mobilisation du foncier
    • BAIETTO-BEYSSON, Sabine
    • DE TREGLODE, Hervé
    • MALERBA, Jean-Michel
    • BOLLIET, Anne
    • FRIBOURG, Michaël
    • TROTTMANN, Charles
    • WITCHITZ, Christophe
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008361-01
  • Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen
    • BARRET, Christiane
    • RIBIERE, Georges
    • TRONC, Bernard
    • COUSIN, Anne-Marie
    • MARSEILLE, Jean-Claude
    • POUZOULET, Jean-Pierre
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
    Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°004885-01
  • La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière
    • DE KORSAK, Bernard
    • BETH, Olivier
    • CABANEL, Christiane
    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
    Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004236-01